Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTRUCTEL
Jean-François DUHANNEAU

Numéro de dépôt :
1335346
Date de dépôt :
11/12/1985
Lieu de dépôt :
ROMORANTIN
Date d'expiration :
11/12/1995

Présentation de la marque CONSTRUCTEL

Déposée le 11 décembre 1985 par Jean-François DUHANNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMORANTIN), la marque française « CONSTRUCTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-François DUHANNEAU, domicilié(e) rue du Village des Papillons, 41200 ROMORANTIN. - France.

La marque CONSTRUCTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTRUCTEL est expirée depuis le 11 décembre 1995.

Jean-François DUHANNEAU a également déposé les autres marques suivantes : INFOGITE


Jean-François DUHANNEAU - rue du Village des Papillons, 41200 ROMORANTIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

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